Revenu de travailleur autonome dans la préfaillite génère un report erroné dans la postfaillite

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 25 02 2013 Année(s) d'imposition : 2012 Dernière modification : Version(s) : 16.01, 16.10 Statut actuel : Corrigé dans 16.11

Mon client a fait faillite, et quand j'examine les reports de montants de la préfaillite à la postfaillite, le montant reporté sous le mot-clé PreFaillite-Fed pour les gains admissibles d'emploi au RRQ (ou RPC) ne concorde pas avec les gains admissibles d'emploi lors de la préfaillite. Pourquoi?

Le programme reporte les gains net admissibles de travailleur autonome au RPC/RRQ lors de la préfaillite à deux endroits plutôt qu'un dans la postfaillite. Pour contourner ce problème, veuillez remplacer la valeur reportée au mot-clé PreFaillite-Fed , option "RPC - Gains admissibles - emploi"* par le montant approprié (par exemple, si le contribuable n'avait pas de revenu d'emploi admissible dans la préfaillite, alors le montant sera de 0 $).

* Pour les résidents du Québec, l'option se lit "RRQ - Gains admissibles - emploi".